La Perte de Chance: Le modèle singulier français de réparation des chances perdues peut-il servir d’inspiration à d’autres systèmes juridiques ?

Résumé

Un jockey va à une course de chevaux. En allant là-bas, il est impliqué dans un accident. Sa voiture est endommageé et l’accident l’empêche de participer à la course avec son cheval.

Dans le droit allemand, et avec cela dans de nombreux autres systèmes juridiques, le jockey dans une telle situation ne peut obtenir réparation que pour les dommages causés à sa voiture. Le fait que le cheval ne puisse plus participer à la course et, par conséquent, ne puisse plus gagner n’est pas pris en considération. Cela semble logique à première vue, car il n’est pas certain que le cheval aurait gagné. Des courses précédentes, l’expérience du cheval, la forme du jour, la météo, tout cela joue un rôle dans la question de savoir si le cheval aurait gagné.

Mais en droit français, la situation est différente. Le jockey a été amené pour une perte de chance de gagner la course. Et, suivant les conditions classiques du dommage en droit civil français, cette chance perdue se présente aussi comme certaine.

Depuis longtemps, le droit français admet que la perte de chance est un type de dommage tout à fait réparable. D’origine prétorienne, la chance perdue est répareé à tout moment s’il est certain qu’elle a été perdue. Leur remboursement est proportionnel et s’adresse au dommage final, c’est-`à-dire au dommage définitif qui n’a pas été effectué. Dans le cas du jockey, le responsable de l’accident doit donc également compenser proportionnellement la chance perdue de gagner la course. Mais le droit français va beaucoup plus loin: sont également réparables les chances perdues de gagner un procès si l’avocat n’a pas respecté un délai, ainsi que les chances perdues de guérison si le médecin traitant commet une erreur. En droit des obligations, le recours `à la notion de la perte de chance a rendu réparable tout manquement à l’obligation d’information qui a conduit une partie à ne pas conclure un contrat ou le conclure à d’autres conditions.

Cette approche du droit français soulève plusieurs questions: n’est-ce pas une extension de la responsabilité civile injustifié? Cela n’engendre-t-il pas une augmentation effrénée des actions en justice? Comment et selon quels critères les juges doivent-ils calculer le remboursement?

Le mémoire trait ces questions en clarifiant tout d’abord la légitimité de la réparation des chances perdues, en particulier dans les cas où le lien de causalité entre faute et dommage est douteux.

Dans un second temps, une tentative est faite d’encadrer la réparation de la perte de chance, afin de fournir des orientations claires aux utilisateurs du droit.

En conclusion, le mémoire essaie de clarifier et rendre mieux accessible la notion de la perte de chance au lecteur, notamment dans l’objet de permettre une comparaison du droit.